Conditions Générales de Vente

Les produits proposés (créations, pièces uniques, séries, customs) sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies ne sont pas contractuelles s'agissant de nuances de couleur ou d'aspect, chaque pièce peinte main pouvant présenter de légères variations qui font son caractère unique.

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC)[À COMPLÉTER : préciser si TVA applicable ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et s'ajoutent au prix des produits. La Vendeuse se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le prix appliqué étant celui en vigueur au moment de la commande.

Le Client sélectionne ses articles, vérifie le récapitulatif de sa commande puis la valide. La vente est considérée comme définitive après confirmation du paiement. Un email de confirmation récapitulant la commande est adressé au Client.

Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, via le prestataire Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée par la Vendeuse : elles sont traitées directement et exclusivement par Stripe. La commande n'est traitée qu'après encaissement.

Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le Client. Zone de livraison : [À COMPLÉTER : France / UE / international]. Délai indicatif de préparation et d'expédition : [À COMPLÉTER : ex. 3 à 7 jours ouvrés]. Un numéro de suivi est communiqué lors de l'expédition. La Vendeuse ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 joursà compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Il lui suffit d'en informer la Vendeuse par une déclaration dénuée d'ambiguïté (email à [À COMPLÉTER : email de contact]) avant l'expiration du délai. Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d'origine ; les frais de retour sont [À COMPLÉTER : à la charge du Client / de la Vendeuse — à préciser]. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la récupération des produits ou la preuve de leur expédition.

Exception :conformément à l'article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés sur mesure ou nettement personnalisés (customs et pièces réalisées sur demande du Client). [À COMPLÉTER : confirmer si tes customs sur-mesure sont exclus du droit de rétractation]

Indépendamment de toute garantie commerciale, le Client bénéficie de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et s. du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (art. 1641 et s. du Code civil). En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client peut contacter la Vendeuse à [À COMPLÉTER : email de contact].

Toute réclamation peut être adressée à [À COMPLÉTER : email de contact]. Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur de la consommation adhéré].

Les données collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité, à défaut les tribunaux français seront compétents.